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PLU Saint-Joseph

 

PLU de SAINT-JOSEPH

 

Première modification simplifiée

 

Par délibération n° 16/91/21, en date du 22 décembre 2016, le conseil communautaire de la Communauté de Communes du Cœur du Cotentin, a prescrit la modification simplifiée du PLU de la commune de Saint-Joseph.

 

Par délibération n° DEL2017-249 en date du 7 décembre 2017, le Conseil Communautaire de la CA du Cotentin a défini les modalités de mise à disposition du public du projet de modification simplifiée n° 1 du PLU de la commune de Saint-Joseph relative à la modification de son règlement littéral et graphique.

 

La mise à disposition débutera à la date du 3 avril 2018 pour une durée de 32 jours consécutifs.

 

Vous pouvez télécharger l’avis au public ici.

 

 

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